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Le site est par principe accessible en permanence, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. Nous ne serons en aucun cas tenu responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du site.

II. Informations proposées par le site
Nous gérons et adaptons en permanence le site afin de donner aux visiteurs les informations les plus récentes concernant, ses produits, ses services, et ses activités. Le but du site est d’informer au mieux les visiteurs. Si une information erronée était publiée, on mettrait tout en œuvre pour la corriger dès la découverte de cette erreur. Nous ne pouvons encourir aucune responsabilité en ce qui concerne l’exactitude ou l’exhaustivité des informations qui sont consultées sur le site.

Les informations publiées sur le site sont de nature générale, et n’ont pas été conçues pour répondre à chaque besoin individuel, ne sont pas nécessairement complètes, ou mises à jour, et ne constituent pas des conseils ou des recommandations professionnelles individualisées. Nous ne garantissons ni l’exactitude ni la légalité des informations publiées ou proposées sur le site (y compris les messages publicitaires qui sont publiés sous la responsabilité de l’annonceur). Le contenu du site (y compris les hyperliens) peut être adapté, modifié ou complété à tout moment sans avertissement ni communication aucune.

III. Responsabilité du propriétaire du site
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IV. Hyperliens vers le site
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V. Hyperliens vers d’autres sites
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Dès que nous aurons connaissance, sur le site vers lequel pointe un lien proposé par le site, d’un éventuel contenu illégal, ou ne correspondant pas au but recherché, l’hyperlien sera retiré du site, sans que cela n’induise une quelconque responsabilité du propriétaire du site pour la période durant laquelle l’hyperlien était proposé sur le site. Le propriétaire du site ne peut être tenu pour responsable des erreurs dans les adresses de sites web ou les noms de domaine figurant sur le site.

VI. Propriété intellectuelle TM ®
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VII. Vie privée
La politique de respect des données personnelles du propriétaire du site concernant les simples visiteurs du site est accessible sur la page d’accueil de notre site et l’acceptation de cette politique est nécessaire pour accéder au dossier RGPD.

VIII. Responsabilité du visiteur
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IX. Sécurité du site
Pour assurer la sécurité du site, nous prendrons toutes les mesures nécessaires telles que des audits de sécurité, des techniques d’encryptions, des environnements sécurisés et toutes les mesures et procédures raisonnables selon l’état de l’art en la matière. Certaines zones du site pourront être réservées et liées à des modalités d’accès. En cas d’attaque du site, de criminalité informatique, ou de toute autre tentative non autorisée d’accéder à tout ou partie du site,,nous utiliserons tous les moyens légaux mis à sa disposition pour préserver l’intégrité du site et ce en collaboration avec les autorités judiciaires et policières compétentes.

X. Nullité d’une clause
La nullité, l’illégalité ou la non-applicabilité d’une ou de plusieurs clauses du Disclaimer n’entraînera pas la nullité ou la non-applicabilité des autres clauses. La disposition totalement ou partiellement illégale, nulle ou inapplicable sera considérée comme nulle et non avenue, toutes autres modalités restant d’application. La modalité déclarée nulle et non avenue sera alors remplacée par une autre modalité ayant le même effet.

XI. Droit applicable
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Ce Disclaimer a été écrit initialement en français. Il peut être traduit dans d’autres langues. En cas de conflit entre une version traduite et la version française, la version française s’appliquera.